Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORGANITIAL
INITIAL, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
99824315
Date de dépôt :
22/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/11/2009

Présentation de la marque ORGANITIAL

Déposée le 22 novembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INITIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ORGANITIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 31 décembre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INITIAL domicilié(e) 1, rue des Duchesnes, 95370 MONTIGNY LES CORMEILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 575 624 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque ORGANITIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99824315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORGANITIAL est expirée depuis le 22 novembre 2009.

INITIAL a également déposé les autres marques suivantes : SERVIMATIC , INITIAL-SECURITE , INITIAL , Les Restos d'abord , INITIAL-LABO , 3D Molding , AQUALITE , Prenant-Donnant , Initial Services Textiles , ID ROOM


INITIAL, société à responsabilité limitée - 1, rue des Duchesnes, 95370 MONTIGNY LES CORMEILLES - France - SIREN 304575624


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

Logiciels en particulier logiciels de saisie d'organigrammes de clés.